Déposée par voie électronique le 20 janvier 2020 par CYBELIUM TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est CYBELIUM TECHNOLOGIES domicilié(e) 4 rue de la Montagne Noire - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615833.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.
CYBELIUM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CYDRONE
CYBELIUM TECHNOLOGIES - 4 rue de la Montagne Noire - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Machines agricoles ; machines agricoles robotisées ; machines agricoles automatisées ; machines agricoles télécommandées ; mécanismes robotisés destinés à l’agriculture ; machines-outils agricoles ; accouplements pour matériel agricole ; instruments agricoles montés sur remorque ; outils agricoles tractés ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; équipements, appareils, machines et robots pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture; Machines agricoles ; machines agricoles robotisées ; machines agricoles automatisées ; machines agricoles télécommandées ; mécanismes robotisés destinés à l’agriculture ; machines-outils agricoles ; accouplements pour matériel agricole ; instruments agricoles montés sur remorque ; outils agricoles tractés ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; équipements, appareils, machines et robots pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ;
Télécommandes pour machines agricoles, tracteurs à usage agricole, véhicules à usage agricole et remorques à usage agricole ; télécommandes, dispositifs et appareils pour la conduite, le pilotage et le guidage de machines agricoles, de tracteurs à usage agricole, de véhicules à usage agricole et de remorques à usage agricole ; dispositifs de navigation GPS et appareils de positionnement mondial (GPS) pour machines agricoles, tracteurs à usage agricole, véhicules à usage agricole et remorques à usage agricole ; caméras vidéo et caméras numériques pour la conduite, le pilotage et le guidage de machines agricoles, de tracteurs à usage agricole, de véhicules à usage agricole et de remorques à usage agricole; Tracteurs pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs à usage agricole robotisés ; tracteurs à usage agricole automatisés ; tracteurs à usage agricole télécommandés ; véhicules à usage agricole ; véhicules à usage agricole robotisés ; véhicules à usage agricole automatisés ; véhicules à usage agricole télécommandés ; véhicules pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; remorques à usage agricole ; remorques (véhicules) à usage agricole ; attelages de remorques à usage agricole ; châssis de remorques pour véhicules à usage agricole ; châssis de véhicules à usage agricole; Télécommandes pour machines agricoles, tracteurs à usage agricole, véhicules à usage agricole et remorques à usage agricole ; télécommandes, dispositifs et appareils pour la conduite, le pilotage et le guidage de machines agricoles, de tracteurs à usage agricole, de véhicules à usage agricole et de remorques à usage agricole ; dispositifs de navigation GPS et appareils de positionnement mondial (GPS) pour machines agricoles, tracteurs à usage agricole, véhicules à usage agricole et remorques à usage agricole ; caméras vidéo et caméras numériques pour la conduite, le pilotage et le guidage de machines agricoles, de tracteurs à usage agricole, de véhicules à usage agricole et de remorques à usage agricole ;
Tracteurs pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs à usage agricole robotisés ; tracteurs à usage agricole automatisés ; tracteurs à usage agricole télécommandés ; véhicules à usage agricole ; véhicules à usage agricole robotisés ; véhicules à usage agricole automatisés ; véhicules à usage agricole télécommandés ; véhicules pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; remorques à usage agricole ; remorques (véhicules) à usage agricole ; attelages de remorques à usage agricole ; châssis de remorques pour véhicules à usage agricole ; châssis de véhicules à usage agricole; Tracteurs pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs à usage agricole robotisés ; tracteurs à usage agricole automatisés ; tracteurs à usage agricole télécommandés ; véhicules à usage agricole ; véhicules à usage agricole robotisés ; véhicules à usage agricole automatisés ; véhicules à usage agricole télécommandés ; véhicules pour l'agriculture (notamment pour les cultures céréalières et la plantation de toutes cultures), la viticulture, le maraîchage, l’horticulture, le jardinage et la sylviculture ; remorques à usage agricole ; remorques (véhicules) à usage agricole ; attelages de remorques à usage agricole ; châssis de remorques pour véhicules à usage agricole ; châssis de véhicules à usage agricole.
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